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Marques déposées par jEAN-cLAUDE ARNAUD
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ACCEFE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCEFE
jEAN-cLAUDE ARNAUD

Numéro de dépôt :
4587737
Date de dépôt :
04/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2029
ACCEFE de jEAN-cLAUDE ARNAUD

Présentation de la marque ACCEFE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2019 par jEAN-cLAUDE ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCEFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est jEAN-cLAUDE ARNAUD domicilié(e) 27 avenue de la Dame - 74200 - THONON les BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jEAN-cLAUDE ARNAUD, Monsieur Jean-Claude ARNAUD domicilié(e) 27 avenue de la Dame - 74200 - THONON les BAINS - France.

La marque ACCEFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEFE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2029.


jEAN-cLAUDE ARNAUD - 27 avenue de la Dame - 74200 - THONON les BAINS - France


jEAN-cLAUDE ARNAUD, Monsieur Jean-Claude ARNAUD - 27 avenue de la Dame - 74200 - THONON les BAINS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.